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Le site internet https://www.cartolis.org est administrée et géré par le Carton voyageur, le musée de la carte postale appartenant à la ville de Baud, administration publique dont le numéro de SIRET est le 215 600 107 00019.

Le Carton voyageur – Musée de la carte postale

Le Quatro – 3 Avenue Jean Moulin

56150 BAUD

Tél : 02 97 51 15 14

Courriel : lecartonvoyageur@mairie-baud.fr

Site internet : www.lecartonvoyageur.fr

INTRODUCTION

Le Carton Voyageur a ouvert cette base de données pour rendre accessible ses collections à un public le plus large possible. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes « conditions générales détaillées » ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l’accès au site https://www.cartolis.org implique l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes conditions générales. Le Carton Voyageur se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes conditions générales d’utilisation et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site.

 

PUBLICATION

Le Carton voyageur – Musée de la carte postale

Le Quatro – 3 Avenue Jean Moulin

56150 BAUD

Tél : 02 97 51 15 14

Courriel : lecartonvoyageur@mairie-baud.fr

Site internet : www.lecartonvoyageur.fr

 

CONCEPTEUR DE LA BASE DE DONNEES

Eric Gorce

15 Rue Jean-François de Surville

56290 PORT-LOUIS

Tél : 06 07 30 28 25

Courriel : eric@dolmeninblack.bzh

Siret : 411 85 99 11 00033

 

CREDITS PHOTOGRAPHIQUES

Le Carton voyageur

 

HEBERGEUR DU SITE

La base de données est hébergée sur les serveurs du Carton voyageur.

 

DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le Carton voyageur avise les utilisateurs de cette base de données que toutes les informations diffusées (notices détaillées) sur Cartolis sont la propriété du Carton voyageur et sont protégées de fait par la législation sur le droit d’auteur. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable du Carton voyageur.

Les programmes et les bases de données sont celles de la ville de Baud. Toute copie totale ou partielle ne peut se faire sans l'accord du Carton voyageur et de la ville.

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DROIT APPLICABLE

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