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Le site Cartolis est édité par l'Association de gestion du Cartopole - Conservatoire Régional de la Carte Postale de Baud. (Association loi 1901)
Présidente : Marcelle Genuit
Adresse : Bibliothèque municipale, rue d'Auray, 56150 BAUD
Tel : 02 97 51 15 14
Fax : 02 97 39 02 39
Mèl : contact@cartolis.org
Directeur de la publication : James Eveillard
Le site Web est hébergé sur les serveurs du Conservatoire Régional de la Carte Postale à la bibliothèque municipale de Baud.
Les informations diffusées (notices détaillées) sur les serveurs Cartolis sont la propriété du Conservatoire régional de la Carte Postale. Les programmes et les bases de données sont celles de l'association de gestion du Cartopole. Toute copie totale ou partielle ne peut se faire sans l'accord du Conservatoire et de l'association.
Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu'ils formulent ainsi que de l'interprétation et de l'utilisation qu'ils font des résultats.
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La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur les serveur Cartolis, pouvant de fait constituer une atteinte au droit d'auteur, un acte relevant du parasitisme ou de la diffamation, doivent faire l'objet d'une autorisation de l?association de gestion du Cartopole qui peut être sollicitée directement auprès de la direction de l'association.
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Textes légaux (sur le web de la Cnil)
Loi nº78-17 du 6 Janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite loi Informatique et Libertés
Délibération de la Cnil nº 81-94 du 21 juillet 1981 portant adoption d'une recommandation relative aux mesures générales de sécurité des systèmes informatiques
Loi nº 88-19 du 5 janvier 1988 relative à la fraude informatique, dite loi Godfrain
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