 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Le site Cartolis créé par l'Association de gestion du Cartopole - Conservatoire Régional de la Carte Postale de Baud (Association loi 1901) est aujourd'hui géré par la Mairie de Baud.
Adresse : rue d'Auray, 56150 BAUD
Tel : 02 97 51 15 14
Mèl : contact@cartolis.org
Directeur de la publication : Christelle LAMOUR
Développeur: Eric Gorce
Tel: 02 97 82 17 24
Port: 06 07 30 28 25
Mail: egorce@bir.fr
Le site Web est hébergé sur les serveurs du Conservatoire Régional de la Carte Postale au CARTOPOLE de Baud.
Les informations diffusées (notices détaillées) sur les serveurs Cartolis sont la propriété du Conservatoire régional de la Carte Postale. Les programmes et les bases de données sont celles de la Mairie de Baud. Toute copie totale ou partielle ne peut se faire sans l'accord du Conservatoire et de la Mairie.
Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu'ils formulent ainsi que de l'interprétation et de l'utilisation qu'ils font des résultats.
Les internautes enrichissants la base par des annotations le font sous leur responsabilité.
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur les serveur Cartolis, pouvant de fait constituer une atteinte au droit d'auteur, un acte relevant du parasitisme ou de la diffamation, doivent faire l'objet d'une autorisation de la Mairie de Baud qui peut être sollicitée directement auprès de la direction du CARTOPOLE.
L'autorisation correspondante sera accordée si les liens ne contreviennent pas aux intérêts de l'association et, s'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine Cartolis du document notamment dans le cas de liens hypertextes profonds, de cadrage ou d'insertion par liens. Les notices étant en XML (protocole OAI) les moissonneurs ne pourront moissonner l'entrepôt Cartolis qu'après autorisation de la Mairie de Baud et obtention des droits nécessaires.
L'utilisateur est informé que, lors de son inscription en tant que "membre" sur le site, un cookie s'installe automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de ceux-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookies et l'utilisateur dispose du droit de s'opposer à l'enregistrement de cookies. L'utilisateur est cependant informé que s'il refuse les cookies, certains services pourront lui être inaccessibles. Les données collectées grâce aux cookies ne sont pas conservées, exceptées celles concernant l'historique des recherches sur la base de données de Cartolis. Le bouton "Effacez l'historique" permet de les effacer définitivement.
Textes légaux (sur le web de la Cnil)
Loi nº78-17 du 6 Janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite loi Informatique et Libertés
Délibération de la Cnil nº 81-94 du 21 juillet 1981 portant adoption d'une recommandation relative aux mesures générales de sécurité des systèmes informatiques Loi nº 88-19 du 5 janvier 1988 relative à la fraude informatique, dite loi Godfrain
|
|
|
